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Les Constitutions de la France      
LGDJ 22 mars
lundi 14 mars 2016

 

Les questions constitutionnelles contemporaines sont complexes. L’éclairage historique est indispensable pour les maîtriser et mieux les appréhender. A l’heure de revendications persistantes pour une nouvelle Constitution (Sixième République), l’histoire des Constitutions françaises fournit précisément aux étudiants ou plus simplement aux citoyens soucieux de comprendre les débats constitutionnels, les outils indispensables à la compréhension de l’organisation et du fonctionnement des institutions politiques. Car au-delà la diversité et la richesse des systèmes constitutionnels, s’est construit un patrimoine constitutionnel spécifique à la France dans lequel puisent en permanence les responsables publics dès lors qu’il s’agit de consacrer ou de faire évoluer les dispositions de la Constitution.

tome 1 : Monarchie, République, Empire, les régimes politiques français de 1791 à 1814 ont expérimenté le régime présidentiel, le césarisme et tutoyé des mécanismes du régime parlementaire. La place de l’Exécutif et ses relations avec le Parlement, les questions du bicamérisme, de la dissolution et du contrôle de constitutionnalité des lois, la protection des droits et libertés, les modalités de la justice politique sont autant de problématiques abordées au cours de ces vingt-cinq années décisives pour l’histoire constitutionnelle et qui permettront à la France de s’engager dans la voie du régime parlementaire.

tome 2 : Avec la chute de l’Empire en 1814, la France s’engage dans une nouvelle ère politique qui débute paradoxalement par le retour de la monarchie. Mais la restauration de la royauté s’effectue dans un cadre totalement renouvelé de la pensée constitutionnelle, acquise de plus en plus à la doctrine du parlementarisme. Les ressorts fondamentaux du régime parlementaire s’installent progressivement jusqu’en 1870. Les lois constitutionnelles de 1875, la Constitution de 1946 et leur interprétation par les acteurs politiques marqueront une étape décisive dans l’accomplissement et la consécration du lien entre le gouvernement et la majorité législative au point de marginaliser le président de la République. Les dérives d’un parlementarisme effréné et débridé justifieront pour partie le changement constitutionnel qui intervient en 1958 (tome 3 à venir).



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La désignation des gouvernants : fondement des institutions politiques. Présentation du 2e Forum International sur la Constitution et les Institutions politiques. Par le Pr. Jean-Philippe Derosier.
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Déchéance de nationalité. Qu’en penser ?
Urgence constitutionnelle.
Le rapport Winock-Bartolone sur les institutions.
Comprendre la crise européenne.
Le Conseil constitutionnel "renseigne" le Président de la République.
Voter : oui. Obligé de voter : non.